Conseil départemental du 17 décembre 2015

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 17 décembre 2015 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

Communication

– Rapport relatif aux dispositions prises par le Département suite aux attentats du 13 novembre 2015 et aux événements qui ont suivi.

Rapports

– Plan pluriannuel d’investissement pour la mise en sécurité des sites départementaux.

– Mise en œuvre du plan petite enfance et parentalité.

– Accès des familles à une solution d’accueil du jeune enfant sur le territoire de Seine-Saint-Denis.

– Développement des conseils d’établissements dans les crèches départementales.

– Participation du Département au nouveau dispositif « Vélib’ ».

– Recrutement d’agents non titulaires sur postes permanents pour les métiers en tension.

– Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Mise en œuvre de la loi du 12 mars 2012 – Extension des sélections professionnelles pour l’année 2016.

– Entrée de la communauté d’agglomération Est Ensemble au capital social de la SEM Séquano Aménagement.

– Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement et de fonctionnement sur l’exercice 2016.

– État des restes à recouvrer – Créances éteintes.

Désignations

– Conseil de l’UFR « Lettres, langues, sciences humaines et des sociétés » de l’université Paris 13 – Désignation d’un représentant du Département.

– Conseil d’administration du collège Pierre de Geyter à Saint-Denis – Remplacement d’un conseiller départemental.