Conseil départemental du 18 février 2016

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 18 février 2016 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Projet de rénovation de la politique d’hébergement.

– Rapport 2015 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département – Approbation de la charte européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale – Adhésion du Département au centre Hubertine Auclert.

– Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2016.

– Avis de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France à la suite de la saisine de la trésorerie du Mans.