Conseil départemental du 1er octobre 2015

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 1er octobre 2015 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– État d’avancement du projet départemental pour la COP21.

– Mise à jour du plan d’actions de l’Agenda 21.

– Engagement éco-responsable de l’administration départementale.

– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2016.

– Participation du Département à l’appel à projet « plan numérique national » pour les collèges de Seine-Saint-Denis.

– Création d’un fonds de dotation.

– Adhésion du Département comme membre fondateur à la Mission ECOTER.

– Désaffectation du terrain d’assiette du collège Didier Daurat au Bourget.

– Désaffectation du terrain d’assiette du collège Jean Jaurès à Villepinte.

– Évolution du tableau des emplois départementaux.

– Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction.

DESIGNATIONS

– Conseil d’administration de l’établissement public foncier d’Île-de-France – Désignation du représentant du Département.

– Conseil d’administration de Grand Paris Aménagement – Désignation du représentant du Département.