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Conseil départemental du 20 octobre 2016

jeudi 6 octobre 2016, par Justine Baudel

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 20 octobre 2016 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

ODJ

 Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département.

Rapport d’activité des services de L’État

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 Défi Handicap : une réponse pour chacun – 2017-2021.

Défi_handicap

 Le projet éducatif départemental 2016-2020 : promouvoir l’enseignement public en Seine-Saint-Denis, et contribuer à la réussite éducative et l’émancipation personnelle de tous les adolescents.

Projet éducatif départemental 2016-2020

 Stratégie foncière et immobilière du Département – Bilan du plan exceptionnel de cession 2013-2016 et proposition d’un nouveau plan exceptionnel de cession 2017-2020.

Stratégie foncière et immobilière du Département

 Dénomination du pôle sportif attenant au collège Dora Maar de Saint-Denis-Saint-Ouen

Dénomination pôle sportif