Conseil départemental du 25 juin 2015

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 25 juin (à 9h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département.

(Ce fichier est séparé en quatre parties, compte tenu de son volume)

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– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2014 – Budget principal.

– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2014 – Budget annexe d’assainissement.

– Compte administratif pour l’exercice 2014.

– Décision budgétaire modificative pour 2015.

– Actualisation des durées d’amortissement.

COMMUNICATIONS

– Bilan d’activités par programmes 2014.

– Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2014 par le Département de la Seine-Saint-Denis.

– Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion