Conseil départemental du 26 mai 2016

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 26 mai 2016 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Point d’étape sur le pôle sport et handicap.

– Orientations de la politique du Département en faveur de la jeunesse.

– Fixation des critères d’attribution des subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif de droit commun « manifestations sportives d’intérêt départemental ».

– Premier rapport annuel sur le soutien du Département aux partenaires associatifs.

– Création de la Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relative aux sports de nature.

– Évolution du tableau des emplois.

– Adhésion du Département et approbation des statuts du Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’études Vélib’ Métropole ».

– Changement d’appellation de l’Office public de l’Habitat de la Seine-Saint-Denis (OPH 93) en « Seine-Saint-Denis Habitat ».

Désignation

– Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires – Désignation des représentants du Département.

– Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’Études Vélib’ Métropole » – Désignation du représentant du Département.

Communication

– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales.