Conseil départemental du 28 mai 2015

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 28 mai (à 10h30), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du Jour

– Mise en place d’un chèque de rentrée à destination de tous les nouveaux élèves de 6ème des collèges publics en Seine-Saint-Denis.

– Extension du dispositif de la garantie jeunes copilotée avec l’État dans le département de la Seine-Saint-Denis.

– Révision 2015 du Schéma régional d’organisation des soins (SROS) 2013-2017 : les enjeux de l’accès aux soins des habitants de la Seine-Saint-Denis.

– Rapport d’observations définitives et ses réponses portant sur la société d’économie mixte locale Deltaville.

– Rapport d’observations définitives et ses réponses portant sur la société d’économie mixte locale Séquano Aménagement.

– Rapprochement des SEM Séquano Aménagement et DELTAVILLE en vue de la constitution d’un outil d’aménagement unique.

– Demande de prestations de conseil à Mme le Payeur départemental.

– Adoption du règlement intérieur de l’Assemblée départementale.

– Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller départemental.

DÉSIGNATIONS

– Conseil d’administration de l’Office public de l’habitat de la Seine-Saint-Denis – Désignation de représentants du Département et d’un représentant d’une association.

– Remplacement de représentants du Département dans divers organismes – Modification de la délibération 2015-IV-19 du 9 avril 2015.