Conseil départemental du 29 septembre 2016

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 29 septembre 2016 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

– Réinventons nos parcs en Seine-Saint-Denis – Programme d’investissement et de modernisation des parcs départementaux 2016-2020.

– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2017.

– Dépôt d’autorisations et de garanties au Comité International Olympique (CIO) pour la candidature de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques « Paris 2024 ».

– Appel à projets d’économie sociale et solidaire – Approbation du règlement cadre.

– Gestion éco-responsable de la flotte des véhicules du Département.

– Liquidation définitive de l’agence Seine-Saint-Denis Avenir.

– Révision du règlement intérieur de l’Assemblée.

– Honorariat de conseillers départementaux.