Conseil départemental du 30 juin 2016

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 30 juin 2016 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget principal.

– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget annexe assainissement.

– Compte administratif pour l’exercice 2015.

– Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2016.

– Plan mobilités durables 2016-2020.

– Attribution du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la (re) construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges à Livry-Gargan, Montreuil et Aulnay-sous-Bois.

– Contribution du département de la Seine-Saint-Denis au schéma régional de l’habitat et de l’hébergement.

– Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2016.

DÉSIGNATIONS

– Formation du jury criminel pour l’année 2017 – Désignation des conseillers départementaux.

– Missions locales du Département – Désignation de représentants du Département.

– PLIE « Ensemble pour l’Emploi » – Désignation du représentant du Département.

COMMUNICATION

– Bilan d’activités par programmes 2015.

– Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion.

– Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2015 par le Département de la Seine-Saint-Denis.

– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales.