Conseil départemental du 5 novembre 2015

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 5 novembre 2015 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

* Engagement du Département à soutenir la réalisation du projet de village olympique et paralympique en Seine-Saint-Denis et demande d’adhésion au groupement d’intérêt public « Paris 2024 ».

* Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2015).

* Réaménagement du parc départemental de La Bergère.

* Renforcement du plan de déplacement des agents.

* Présentation des enjeux et de l’ambition numérique du Département.

* Création du conseil numérique de la Seine-Saint-Denis.

* Fixation des critères d’attribution des subventions de fonctionnement relatifs aux déplacements des clubs de niveau national ou international.

* Cinéma – Approbation du règlement de l’aide au film court en Seine-Saint-Denis.

DESIGNATION

* Formation spécialisée dite "de la nature" de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites de la Seine-Saint-Denis – Désignation des représentants du Département.