Conseil départemental du 9 juillet 2015

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 9 juillet (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Appel à projets innovation sociale 2015.

– Engagement du Département dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

DÉSIGNATIONS

– Conseil d’administration de l’établissement public foncier d’Ile-de-France – Désignation d’un représentant en qualité de suppléant.

– Remplacement de conseillers départementaux à la Commission départementale de la coopération intercommunale.

COMMUNICATIONS

– Prévention de la maltraitance contre les personnes âgées et les personnes handicapées.

– Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes pour les exercices 2010 et suivants, et la réponse des présidents du Conseil départemental.

– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales.