Conseil départemental du 10 décembre 2020

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 10 décembre 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

– Budget primitif pour l’exercice 2021.

– Budget primitif pour l’exercice 2021 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement.

– Projet d’activités et de budget par programmes 2021.

– Généralisation du télétravail au sein des services départementaux – Règlement cadre.

– Lancement d’une démarche de Projet alimentaire territorial.

– Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines du département de la Seine-Saint-Denis.

– Constitution d’une filiale dédiée à l’activité de services logistique, la société SOGARIS Services SAS, et filialisation de ladite activité actuellement exercée par la société SOGARIS SAEML.

Désignations

– Agence de l’eau Seine Normandie - Comité de bassin Seine Normandie – Remplacement du représentant du Département.

– Commission de la formation et de la vie universitaire de l’université Sorbonne Paris Nord – Désignation d’un représentant du Département.

– Société anonyme de Coordination départementale – Désignation d’un nouveau représentant du Département.

– Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné au titre de personnalité qualifiée.

Communication

– Rapport annuel 2020 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2019.

– Communication du compte administratif 2019 et du budget supplémentaire 2020 du Syndicat Interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP).