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Conseil départemental du 12 novembre 2020

vendredi 30 octobre 2020, par Justine Baudel

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 12 novembre 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

 Orientations budgétaires pour l’année 2021.

Orientations budgétaires 2021

 Créances irrécouvrables au titre de l’année 2020 dans le cadre de la décision modificative.

Créances irrécouvrables 2020

 Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2020.

Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2020
Décision budgétaire modificative 2020 - Budget principal
Décision budgétaire modificative 2020 - Budget annexe d’assainissement

 Rapport 2020 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.

Rapport situation égalité entre femmes et hommes

 Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2020).

Rapport sur la situation en matière de développement durable

 Bilan des émissions de gaz à effet de serre et Stratégie carbone du Département – Trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre et objectif de neutralité carbone en 2030.

Stratégie carbone du département

 Eco-collège : Plan pluriannuel d’investissement pour la résilience écologique des collèges 2021-2030.

Eco-Collège

 Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction.

Emplois ouvrant droit à l’attribution véhicule de fonction

 Actualisations du tableau des emplois départementaux et de la liste des métiers en tension.

Actualisations tableau des emplois et liste des métiers en tension

Communication

 Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2019.

Bilan activités organismes extérieurs 2019
Bilan activités organismes extérieurs 2019 - Annexe partie1
Bilan activités organismes extérieurs 2019 - Annexe partie2

 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Exercice 2019.

Rapport annuel_Prix et qualité du service public assainissement collectif