Conseil départemental du 13 juin 2019

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 13 juin 2019 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2018 – Budget principal.

– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2018 – Budget annexe assainissement.

– Compte administratif pour l’exercice 2018.

– Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2019.

– Fonds de solidarité interdépartemental d’investissement (FS2I) – Contribution du Département au fonds et reversement au Département d’une subvention d’équipement pour l’année 2019.

– Participation du Département au capital des SCIC : le Département s’engage pour des coopératives partenaires, porteuses d’innovation locale et créatrice d’emplois en Seine-Saint-Denis.

– Dénominations, dotations de fonctionnement et subventions de premier équipement pour les collèges neufs ou reconstruits livrés en 2019.

Désignation

– Conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale – Désignation de représentants du Département.

Communication

– Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion.