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Conseil départemental du 14 décembre 2023

vendredi 1er décembre 2023, par Justine Baudel

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 14 décembre 2023 (à 9h), dont l’ordre du jour est le suivant :

 Adoption de la nouvelle nomenclature comptable 57 et apurement du compte 1069.

nouvelle nomenclature comptable 57 et apurement du compte 1069

 Actualisation du règlement budgétaire et financier du département de la Seine-Saint-Denis.

Actualisation du règlement budgétaire et financier

 Nouvelles règles de gestion des immobilisations en M57.

Nouvelles règles de gestion des immobilisations en M57

 Budget primitif pour l’exercice 2024 – Budget principal.

BP 2024 - affaire
BP 2024 - Présentation
Budget Primitif pour l’exercice 2024

 Budget primitif pour l’exercice 2024 – Budget annexe d’assainissement.

Budget annexe d’assainissement 2024 - affaire
Budget annexe d’assainissement 2024

 Budget climat 2024 du département de la Seine-Saint-Denis.

Budget Climat 2024 - affaire
Budget climat - rapport d’analyse

 Budget primitif pour l’exercice 2024 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement.

BP 2024 - Fixation du taux de la redevance d’assainissement

 Projet d’activité et de budget par programme 2024.

Projet d’activité et de budget par programme 2024

 Bilans d’activité des organismes extérieurs pour 2022.

Bilans d’activité des organismes extérieurs pour 2022

Communication

 Paris 2024 en Seine-Saint-Denis – Éléments d’actualité sur l’action du Département.

Paris 2024 en Seine-Saint-Denis – Éléments d’actualité sur l’action du Département