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Conseil départemental du 14 février 2019
vendredi 1er février 2019, par
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 14 février 2019 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Engagements pour l’égalité environnementale face à l’urgence climatique.
– Refonte du schéma départemental des enseignements artistiques – Proposition de mise en place d’un nouveau cadre d’action partagé en faveur du développement et de l’organisation des pratiques amateurs en Seine-Saint-Denis.
– Adoption du projet de Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP).
– Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2019.
– Modification de la délibération n° 2018-X-47 du 18 octobre 2018 relative à la désaffectation partielle du terrain d’assiette du collège Le Parc à Aulnay-sous-Bois.
– Mise à jour du dispositif d’aide au financement du BAFA – Évolution de la politique départementale en matière d’aide à l’engagement et à la formation des jeunes.