Conseil départemental du 14 novembre 2019

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 14 novembre 2019 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

– Orientations budgétaires pour l’année 2020.

– Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2019.

– Créances irrécouvrables au titre de l’année 2019.

– Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2019).

– Rapport 2019 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.

– Évolution du dispositif de protection sociale complémentaire pour les agent.es départementaux.ales.

– Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction.

Communication

– Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2018.

– Rapport annuel 2019 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2018.

– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.

– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du code général des collectivités territoriales (marchés sans formalités préalables).