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Conseil départemental du 15 décembre 2022
vendredi 2 décembre 2022, par
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 15 décembre 2022 (à 9h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Rapport sur la situation en matière de développement durable du département de la Seine-Saint-Denis en 2022.
– Budget primitif pour l’exercice 2023.
– Budget climat 2023 du département de la Seine-Saint-Denis.
– Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement pour l’année 2023.
– Budget annexe assainissement pour l’exercice 2023.
– Projet d’activité et de budget par programme 2023.
– Pour une nouvelle stratégie de l’espace public en Seine-Saint-Denis – Embellir le cadre de vie, construire un espace public résilient et inclusif.
– Favoriser la pratique sportive de toutes et tous dans l’espace public.
– L’art et la culture pour valoriser l’espace public et aller vers tous les publics.
Communication
– Bilans d’activité des organismes extérieurs pour 2021.
Les annexes sont disponibles au Service des assemblées
– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.