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Conseil départemental du 15 février 2018

vendredi 2 février 2018, par Justine Baudel

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 15 février 2018 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

Ordre du jour

Communication

 Point d’actualité sur la réforme territoriale du Grand Paris.

Présentation orale

o o o O o o o

 Convention globale Paris - Seine-Saint-Denis.

Convention globale Paris - Seine-Saint-Denis

 Adoption de la stratégie issue du rapport « La Seine-Saint-Denis, un Département engagé pour la fin du sida en 2030 ».

Adoption stratégie_ Département pour la fin du SIDA en 2030

 Programme 2018 d’accès à l’emploi titulaire des agents contractuels départementaux.

Programme 2018 d’accès à l’emploi titulaire

 Schéma départemental des achats publics responsables.

Schéma des achats publics responsables

 Tartres Nord/Site CGR (Stains et Pierrefitte) – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2016 remis par Sequano Aménagement et de l’avenant n°13 à la convention de concession d’aménagement.

Tartres Nord/Site CGR (Stains et Pierrefitte)

Désignation

 Établissement public d’aménagement de Paris – Saclay – Désignation du représentant du Département au comité consultatif.

Désignation - Etablissement public d’aménagement de Paris

 Commission départementale consultative des gens du voyage – Désignation des représentants du Département.

Désignation - Commission consultative des gens du voyage