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Conseil départemental du 16 décembre 2021
vendredi 3 décembre 2021, par
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 16 décembre 2021 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Rapport social unique 2020.
– Rapport 2021 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.
– Rapport 2021 sur la situation en matière de développement durable (RDD 2021).
– Budget primitif pour l’exercice 2022 =
* Budget principal
* Budget annexe assainissement
– Budget primitif pour l’exercice 2022 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement.
– Projet d’activités et de budget par programmes 2022.
Communication
– Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2020.
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Exercice 2020.
– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.