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Conseil départemental du 18 avril 2019

vendredi 5 avril 2019, par Justine Baudel

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 18 avril 2019 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

Ordre du jour

– Schéma de prévention et de protection de l’enfance en Seine-Saint-Denis : une feuille de route partenariale et évolutive.

Schéma de prévention et de protection de l’enfance

– Stratégie vélo départementale en faveur d’un territoire 100 % cyclable.

Statégie vélo départementale

– Plan d’actions 2019-2021 pour l’égalité entre les femmes et les hommes.

Plan d’actions pour l’égalité entre les femmes et les hommes

– Chèque Habitat Écologique et Citoyen (CHEC) – Nouveau règlement.

Chèque habitat écologie et citoyen

– Avis sur le projet de Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Croult - Enghien - Vieille Mer.

Avis sur le projet du SAGE

– Modification des statuts de l’association exécutive du Comité départemental du tourisme de la Seine-Saint-Denis (CDT 93) et renouvellement de la convention triennale d’objectifs et de moyens entre le Département et le CDT 93.

Modification des statuts du CDT 93

Désignation

– Assemblée générale de l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) – Désignation d’un représentant du Département.

Désignation - APUR

Communication

– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.

Compte rendu des décisions