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Conseil départemental du 18 mai 2017
jeudi 4 mai 2017, par
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 18 mai 2017 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Mise en œuvre du Plan petite enfance et parentalité 2015-2020 – Bilan 2016 et perspectives 2017.
– Avis du Département sur le Programme Prévisionnel des Investissements (PPI) pour les lycées de la région Île-de-France.
– Rapport d’information sur la mise en œuvre du plan mobilités durables 2016-2020 et perspectives pour 2017-2018.
– Désaffectation de l’assiette foncière de l’ancien collège Maurice Thorez de Stains.
– Suppression de la ZAC départementale Cornillon Sud (Saint-Denis) par arrêté préfectoral.
– Mise à jour annuelle du tableau des emplois départementaux.
– Recrutement d’emplois saisonniers pour la période estivale 2017.
Communication
– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.
– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du code général des collectivités territoriales (marchés sans formalités préalables).