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Conseil départemental du 19 octobre 2023
vendredi 6 octobre 2023, par
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 19 octobre 2023 (à 11h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Démarche départementale pour accompagner et promouvoir la place des cultures hip-hop en Seine-Saint-Denis – Orientations et engagements.
– Schéma départemental de prévention et protection de l’enfance 2024-2028.
– Concertation sur le projet régional de santé 2023-2028 – Avis du Conseil départemental.
– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de 2024.
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Exercice 2022.
– Actualisation du tableau des emplois départementaux 2023.
Communication
– Paris 2024 en Seine-Saint-Denis – Éléments d’actualité sur les grands temps forts de l’année 2023-2024 et l’action du Département.
– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.