Conseil départemental du 2 février 2017

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 2 février 2017 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Rapport d’information – Point d’étape sur la candidature pour l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques à Paris et en Seine-Saint-Denis en 2024.

– Stratégie Ressources humaines 2016-2021

• Approbation du règlement des congés des agents départementaux

• Mise à jour du règlement intérieur relatif aux autorisations spéciales d’absence des agents départementaux

• Évolution de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents du département en matière de santé et de prévoyance

• Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

– Avis du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le Schéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement.

– Nouveau projet éducatif des crèches départementales.

– Avis du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat d’intérêt national « Plaine de l’Ourcq » – Signature.

– Rapport d’activités de la Commission consultative des services publics locaux.

– Demande de changement de dénomination de la commune de Saint-Ouen en Saint-Ouen-sur-Seine.

– Recrutement de contractuels de catégorie A sur poste permanent : mise à jour annuelle des métiers en tension.

– Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction.

Communication

– Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales.