Service des assembléesAccueil > Conseil départemental > Conseil départemental 2018 > Conseil départemental du 20 décembre 2018
Conseil départemental du 20 décembre 2018
vendredi 7 décembre 2018, par
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 20 décembre 2018 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Budget primitif pour l’exercice 2019.
– Budget primitif pour l’exercice 2019 – Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
– Budget primitif pour l’exercice 2019 – Fixation de la redevance d’assainissement.
– Projet d’activités et de budget par programmes 2019.
– Budget de l’égalité pour l’exercice 2019.
– Création du fonds de solidarité interdépartemental d’investissement.
– Protection sociale complémentaire pour les agent.e.s départementaux : revalorisation de la participation employeur sur la prévoyance pour 2019.
– Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction.
– Participation du Département au capital des Sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) suivantes : Le relais restauration, Le Paysan urbain et Bio Île-de-France.