Conseil départemental du 23 mars 2017

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 23 mars 2017 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Nouvel engagement en faveur de l’insertion – Signature d’une convention avec l’État.

– Obtention du label Territoire à Énergie Positive pour la Croissance verte.

– Approbation des statuts de l’Association de préfiguration du pôle sport et handicap – Désignation du représentant du Conseil départemental à son Assemblée générale constitutive.

– Fixation des taux de répartition du produit de la taxe d’aménagement.

– Approbation de la transformation de l’Institution interdépartementale des barrages réservoirs du Bassin de la Seine en syndicat mixte ouvert et adoption des statuts destinés à régir le fonctionnement du syndicat issu de cette transformation.

Désignation

– Conférence intercommunale du logement des établissements publics territoriaux – Désignation du représentant du Département.