Conseil départemental du 27 février 2020

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 27 février 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

– Collèges privés sous contrat d’association – Avenant à la convention triennale 2017-2019 – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2020.

– Désaffectation du terrain d’assiette du collège Paul Langevin à Drancy.

– « Volontaires pour la Seine-Saint-Denis » – Convention avec l’association Unis-Cité pour le recrutement de 200 jeunes en service civique.

– Création d’une nouvelle aide extra-légale à la mobilité (Améthyste +) – Modification du règlement départemental d’action sociale.

– Signature de la charte « Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens ».

– Création de la société anonyme de coordination départementale dénommée « Groupe Seine-Saint-Denis Habitat, société de coordination ».

Désignations

– Agence France Locale-Société Territoriale – Désignation de représentants du Département.

– Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné au titre de personnalité qualifiée.

– Conseil départemental de l’Éducation nationale (CDEN) – Remplacement d’un représentant du Département.

– Désignation d’une personnalité qualifiée au sein du conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle « Pôle supérieur d’enseignement artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Île-de-France ».