Conseil départemental du 28 septembre 2017

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 28 septembre 2017 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Plan départemental d’accompagnement de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques – Création du dispositif « Génération 2024 »

– Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2018.

– Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Romainville Habitat – Approbation de la procédure et transmission au Préfet de la Seine-Saint-Denis.

– Adoption du nouveau règlement départemental de sécurité sur les réseaux d’assainissement du département de la Seine-Saint-Denis.

– Rapport annuel 2017 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs au titre de l’année 2016.

– Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire en application du décret 2016-1123.

– Prise de participation de la société anonyme d’économie mixte locale SOGARIS au capital de la société par actions simplifiée Paris Fret Terminal.

– Politique départementale en matière d’hébergements alternatifs à la prise en charge hôtelière : premier bilan et perspectives.

Désignation

– Conseil de l’Institut d’études européennes de l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis – Désignation de représentants du Département.