Conseil départemental du 29 juin 2017

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 29 juin 2017 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget principal.

– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget annexe assainissement.

– Compte administratif pour l’exercice 2016.

– Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2017.

– Adhésion du Département à l’Agence France Locale - Société territoriale et désignation du Président du Conseil départemental comme représentant à son assemblée générale.

– Plan d’action pour la transition écologique 2017-2020.

– Plan climat départemental et mise en œuvre de la transition écologique – Volet énergie – Partenariat du Département avec les agences locales de l’énergie et du climat de Seine-Saint-Denis – Adhésion à l’ALEC Paris Terres d’Envol (ALEPTE) et à l’ALEC de l’Est Parisien (MVE) et renouvellement de l’adhésion à l’ALEC de Plaine Commune.

– Avis du Département de la Seine-Saint-Denis sur la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère d’Ile-de-France (PPA).

– Approbation du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges situés à Aubervilliers, Drancy et Noisy-le-Sec.

– Désaffectation partielle du terrain d’assiette du collège Jean-Jacques Rousseau au Pré Saint-Gervais.

– Expérimentation du télétravail pour les agents du département de la Seine-Saint-Denis.

– Simplification administrative – Abrogation de délibérations cadres devenues sans objet.

Désignations

– Formation du jury criminel pour l’année 2018 – Désignation des représentants du Département.

– Conseil d’administration d’Immobilière 3F – Désignation d’un représentant du Département.

– Commission départementale de la sécurité routière – Désignation des représentants du Département.

– Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement (PMHH) – Désignation du représentant du Département.

– Conseil d’administration de l’Office public Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné en qualité de personnalité qualifiée.

Communication

– Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion.

– Bilan d’activités par programmes 2016.