Conseil départemental du 30 septembre 2022

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 30 septembre 2022 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :

– Deuxième plan Piscines départemental 2022-2028 : poursuite de l’accompagnement pour l’amélioration du parc aquatique du territoire.

– Actualité et mise en œuvre du Projet Alimentaire Territorial (PAT).

– Orientations pour le renouvellement de la politique départementale de lutte contre la précarité énergétique dans le logement.

– Politique culturelle – Nouveau schéma départemental d’orientation et d’intervention pour la coopération territoriale dans les domaines « culturel et patrimonial » – Premier volet dédié aux relations avec les communes et établissements publics territoriaux de la Seine-Saint-Denis.

– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Exercice 2021.

– Actualisations du tableau des emplois départementaux en 2022.

– Décision modificative – Versement du capital à la Société publique locale « Séquano - Grand Paris ».