Conseil départemental du 31 mai 2018

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 31 mai 2018 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2017 – Budget principal.

– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2017 – Budget annexe assainissement.

– Compte administratif pour l’exercice 2017.

– Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2018.

– Plan de mobilité de l’administration départementale.

– Dotations diverses aux cinq collèges, nouveaux ou reconstruits.

– Dénomination de quatre collèges neufs.

– Fonctionnement des instances représentatives du personnel – Nombre de représentants au comité technique et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision relative au recueil des avis.

– Désaffectation partielle de l’assiette foncière de l’ancien collège Maurice Thorez de Stains.

Communications

– Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion.

– Bilan d’activités par programmes 2017.

Désignations

– Groupement d’intérêt public « #France 2023 » – Désignation d’un représentant du Département.

– Désignation de deux personnalités qualifiées au sein du conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle « Pôle supérieur d’enseignement artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Île-de-France ».