Conseil départemental du 4 mars 2021

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 4 mars 2021 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Pour information

– Point sur la stratégie vaccinale en Seine-Saint-Denis.

Comme convenu lors de la Conférence des présidents du 15 février dernier, ce rapport est transmis la veille de la séance pour être le plus à jour possible

– Mise en œuvre du programme Agora, éducation aux médias et à la liberté d’expression.

– Plan de rebond n°2.

– Mesures pour renforcer l’inclusion des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.

– Choix de la licence ouverte de réutilisation des informations publiques – Approbation de la grille tarifaire des prestations.

– Opération d’intérêt national de requalification de la copropriété dégradée du Parc de la Noue à Villepinte – Approbation du projet de décret déclarant d’intérêt national l’opération.

– Rapport 2020 du Médiateur du Département.

– Chambre Régionale des Comptes – Avis de non-lieu à statuer sur une demande d’inscription d’une dépense obligatoire relative aux frais d’internat d’un mineur confié à l’ASE.

Désignation

– Commission de la formation de la vie universitaire de l’université Paris VIII Vincennes Saint-Denis – Désignation d’un représentant du Département.