Conseil départemental du 6 mai 2021

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 06 Mai 2021 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

– Plan Canopée – Une charte d’engagement pour les arbres de la Seine-Saint-Denis.

– Convention de collaboration de recherche sur les sols du projet Lil’o situé à l’Ile Saint-Denis.

– Adoption d’une indemnité de télétravail et modifications du règlement cadre.

– Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2021.

– Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Pantin Habitat – Approbation de la procédure et transmission au préfet de la Seine-Saint-Denis.

Désignations

– Réforme de la gouvernance du sport – Désignation du.de la représentant.e du département de la Seine-Saint-Denis et de son ou sa suppléant.e à la Conférence régionale du sport d’Île-de-France.

– Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement de représentants du Département désignés au titre de personnalités qualifiées et d’un représentant d’association.