Accueil > Conseil départemental > Conseil départemental 2020 > Conseil départemental du 8 juillet 2020

Conseil départemental du 8 juillet 2020

vendredi 26 juin 2020, par Justine Baudel

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 8 juillet 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

 Plan de rebond solidaire pour l’avenir de la Seine-Saint-Denis.

Plan de rebond

 Modalités de versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de Covid-19 aux agents départementaux.

Modalités de versement de la prime exceptionelle

 Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2019 – Budget principal.

Compte de gestion - Budget principal

 Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2019 – Budget annexe assainissement.

Compte de gestion - Budget annexe d’assainissement

 Compte administratif pour l’exercice 2019.

Compte administratif pour l’exercice 2019
CA 2019 - présentation
CA 2019 - Budget principal
CA 2019 - Budget annexe d’assainissement

 Budget supplémentaire pour l’exercice 2020.

Budget supplémentaire 2020
BS 2020 - Budget principal
BS 2020 - Budget annexe d’assainissement

 Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement des départements (DSID) pour l’année 2020.

Demande de subvention soutien à l’investissement des départements 2020

 Prorogation du Syndicat interdépartemental de gestion des terrains concédés à la société SOGARIS.

Prorogation gestion des terrains concédés à la société SOGARIS

Communication

 Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion.

Rapport sur l’état de la dette

 Bilan d’activités par programmes 2019.

Bilan d’activités 2019