Conseil départemental du 16 novembre 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 16 novembre 2023 (à 9h), dont l’ordre du jour est le suivant :

– Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable du département de la Seine-Saint-Denis.

– Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.

– Rapport annuel 2023 en matière de politique de lutte contre les discriminations.

– Orientations budgétaires pour l’année 2024.

– Avis du Département de la Seine-Saint-Denis sur le Schéma directeur de la région Île-de-France environnemental (SDRIF-E) arrêté le 13 juillet 2023.

– Rapport social unique 2022.