Conseil général du 10 avril 2014

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 10 avril (à 10 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Budget primitif 2014.

* Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2013

* Vote des dépenses et des recettes 2014

* Autorisations de programmes et engagements

* Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties

* Fixation de la redevance d’assainissement

– Projet d’activités des services départementaux.

– Avis sur l’avant-projet du PREDEC (Plan régional de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics) et de son rapport environnemental.

– Appel à projets d’économie sociale et solidaire de l’année 2014 – Approbation du règlement.

– Dotations diverses aux douze collèges, nouveaux ou reconstruits, ouverts en septembre 2014.

– Adhésion du Département au pôle de compétitivité Systematic Paris-Région.

DÉSIGNATIONS

– Remplacement d’un conseiller général au conseil d’administration de l’Office public de l’habitat de la Seine-Saint-Denis.

– Association Côté Court – Désignation du représentant du Département.

COMMUNICATION

– Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion.