Conseil général du 12 décembre 2013

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 12 décembre, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Présentation par M. le Préfet de la Seine-Saint-Denis du projet de la carte cantonale du département – Avis de l’Assemblée départementale.

– Modification du règlement de l’appel à projets « Emplois d’avenir en Seine-Saint-Denis ».

– Adoption du schéma de cohérence territoriale des équipements sportifs de la Seine-Saint-Denis 2015-2020

– Évolution du dispositif d’aide à la formation au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur ou de directeur.

– Site CGR à Stains – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2012 remis par Séquano Aménagement et de l’avenant n° 9 à la convention de concession d’aménagement.

– ZAC départementale du Cornillon sud à Saint-Denis - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2012 et de l’avenant n° 11 à la convention de concession d’aménagement.