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Conseil général du 12 juin 2014
lundi 2 juin 2014, par
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 12 juin (à 9 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2013 – Budget principal.
– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2013 – Budget annexe d’assainissement.
– Compte administratif pour l’exercice 2013.
– Évolution du tableau des emplois.
– Participation du Département au plan régional d’internationalisation des entreprises.
– Règlement de l’appel à projets de solidarité internationale et d’éducation à la citoyenneté.
DÉSIGNATIONS
– Collège privé Merkaz Hatorah au Raincy - Désignation du représentant du Département.
– Jury criminel – Année 2014 – Désignation des conseillers généraux.
– EHPAD intercommunal Les Oiseaux – Désignation d’un représentant du Département.
– Remplacement d’un conseiller général exerçant un mandat de maire à l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP).
– Pôle supérieur d’enseignement artistique Aubervilliers-La Courneuve/Seine-Saint-Denis/Île-de-France dénommé Pôle Sup 93.
COMMUNICATION
– Rapport financier 2013.