Conseil général du 12 mars 2009

Veuillez trouver ci-joint, le dossier du Conseil général pour la séance du 12 mars 2009 à 9h dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Budget primitif pour l’exercice 2009 - Vote des taux des quatre taxes directes locales.

Présentation du projet d’activités et du projet de budget primitif pour l’année 2009

Disponible au SACG

Budget primitif pour l’exercice 2009

Budget primitif pour l’exercice 2009 - Annexes

Disponibles au SACG

– Versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.

– Actif du bilan du Département - Sorties de l’actif des biens renouvelables acquis en 2003.

– Évolution du tableau des emplois.

– Revalorisation du taux horaire des vacations servies aux médecins.

– Plans régionaux de l’élimination des déchets ménagers et assimilés, des déchets dangereux et des déchets de soins à risques infectieux.

DÉSIGNATION

– Association Papa Charlie - Désignation du représentant du Département.

– Association de préfiguration du Campus "Condorcet" - Désignation du représentant du département au Comité des partenaires.