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Conseil général du 14 octobre 2010

mardi 12 octobre 2010, par Justine Baudel

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 14 octobre à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

Ordre du jour

 Plan exceptionnel d’investissement en faveur des collèges.

Plan d’investissement

 Première décision modificative pour l’exercice 2010.

DM 1

 Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges au titre de l’année 2011.

participation fonctionnement des collèges

 Adoption du Schéma directeur des implantations portuaires et de loisirs du canal de l’Ourcq et signature de la déclaration d’intention.

Schéma

 Initiative présentée par le Département de la Seine-Saint-Denis au Syndicat Paris Métropole.

Initiative Syndicat Paris Métropole

DESIGNATIONS

 Élection des conseillers généraux au jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la rénovation-restructuration du collège Jean Jaurès à Saint-Ouen.

Election - Collège Jean Jaurès àSaint-Ouen

 Élection des conseillers généraux au jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la rénovation-reconstructions du collège Jean Moulin à Aubervilliers.

Election - Collège Jean Moulin àAubervilliers

 Élection des conseillers généraux au jury d’appel d’offres ouvert pour le marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’opération de prolongement du tramway T1 entre Noisy-le-Sec et Val-de-Fontenay.

Election - Prolongement tramway T1

 Conseil du Service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé de l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis – Désignation du représentant du Département.

Désignation - Conseil du service universitaire de médecine

 Commission locale d’information et de surveillance de la société Paprec – Désignation du représentant du Département.

Commission locale d’information - Paprec

COMMUNICATION

 Compte rendu au Conseil général de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.

Compte rendu des décisions

 Compte rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des collectivités territoriales (Marchés sans formalités préalables).

Compte rendu des marchés sans formalités préalables

 Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Île-de-France relatives à la gestion du service de l’eau et de l’assainissement pour les années 2004 et suivantes.

Observations de la Chambre régionale des comptes