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Conseil général du 15 mars 2012
vendredi 2 mars 2012, par
Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 15 mars 2012 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
Ordre du jour
– Contrats de partenariat pour la construction de collèges.
Rapport CP 1
Rapport CP 2
Rapport CP 3
– Admissions en non-valeur – États des restes à recouvrer.
Admissions en non-valeur
– Adoption de la charte d’objectifs sur le transport des marchandises en ville.
Charte d’objectifs transports des marchandises en ville
– Aide du Conseil général aux propriétaires occupants (ACGPO) – Nouveau règlement.
ACGPO
– Demande de prestations de conseil au Payeur départemental.
Prestations de Conseil au Payeur départemental
COMMUNICATION
– Communication du budget primitif 2012 de l’Institution interdépartementale des barrages-réservoirs de la Seine.
Barrages-réservoirs de la Seine