Conseil général du 15 novembre 2012

Je vous prie e bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 15 novembre 2012, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Les orientations mises à jour de l’Agenda 21 de la Seine-Saint-Denis et l’approbation du projet éducatif départemental.

– Avis du Conseil général sur le projet régional de santé (PRS).

(le projet régional de santé d’Ile-de-France est à consulter en dessous sur ce site)

– Convention triennale de coopération entre le Département et le Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement 93 (CAUE 93).

– Adoption du schéma directeur territorial d’aménagement numérique (SDTAN) de la Seine-Saint-Denis.

DESIGNATION

– Désignation des personnalités qualifiées au Conseil d’administration du Pôle supérieur d’enseignement artistique Aubervilliers-La Courneuve / Seine-Saint-Denis / Île-de-France.

COMMUNICATION

– Présentation du Livre vert « Pour une métropole durable, quelle gouvernance ? ».

– Compte rendu au Conseil général de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.