Conseil général du 15 octobre 2009

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 15 octobre 2009 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour :

– Dénomination du parc de La Courneuve.

– Décision budgétaire modificative n° 1 pour l’année 2009.

– Délégations du Conseil général à son président.

– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges au titre de l’année 2010.

– Opération tangentielle Nord : adoption du protocole cadre, de la première convention de financement et de l’avant projet.

– Evolution du tableau des emplois départementaux.

– Modification de l’annexe III du règlement de l’aide du Conseil général aux propriétaires occupants (ACGPO) – Travaux d’agrandissement pour l’adaptation du logement des personnes âgées et des personnes handicapées physiques.

– Actif du bilan du Département – Sorties de l’actif des biens renouvelables acquis en 2002 et 2003 pour Via le Monde et Ressources 93.

Désignations

– Association « Ecole de la deuxième chance (E 2C) en Seine-Saint-Denis » - Désignation du représentant du Département.

– Association « Centre de Ressources régional de l’économie sociale et solidaire » - Désignation du représentant du Département.

Communication

– Création d’un médiateur d’un Département.