Conseil général du 16 février 2012

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 16 février 2012 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Rapport de développement durable du Département de la Seine-Saint-Denis.

– Orientations budgétaires pour l’année 2012.

– Sequano Aménagement – Rapport des conseillers généraux pour l’exercice 2010.

DÉSIGNATIONS

– Remplacement d’un conseiller général au conseil d’administration du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP).

– Désignation d’un représentant du Département à la Commission de surveillance du groupe hospitalier Avicenne - Jean Verdier - René Muret.

COMMUNICATION

– Compte rendu au Conseil général de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3212-21-1 du code général des collectivités territoriales.

– Compte rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des collectivités territoriales (Marchés à procédure adaptée).

– Compte rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des collectivités territoriales (Marchés sans formalités préalables).