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Conseil général du 17 décembre 2009

vendredi 4 décembre 2009, par Justine Baudel

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 17 décembre 2009 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

 Plan énergie-climat-territoire - première étape : enjeux et axes stratégiques pour la Seine-Saint-Denis.

Plan énergie climat territoire

 Développement d’un dispositif de soutien aux aidants.

Soutien aux aidants

 La Charte pour un territoire durable autour du prolongement de la ligne n° 11.

Ligne 11

 Projets de tramway sous maîtrise d’ouvrage départementale - Mise en place des commissions de règlement amiable pour les projets de tramway T5, T8 et prolongement de T1 vers Asnières les Courtilles.

Tramway

 SODEDAT 93 - SIDEC - Rapport des conseiller généraux - Exercice 2008.

SODEDAT 93 - SIDEC

 Admissions en non-valeur 2009 - État des restes à recouvrer.

Admissions en non valeur

 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement et de fonctionnement sur l’exercice 2010

Autorisation de mandatement

COMMUNICATION

 Compte-rendu au conseil général de l’exercice de délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des Collectivités territoriales (marchés sans formalités préalables).

Marchés sans formalités préalables

 Annexe au bilan d’activités des services du Département.
Disponible au SACG