Conseil général du 17 octobre 2013

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 17 octobre 2013, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Dotations de fonctionnement (Service général) aux collèges de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2014.

– Avis du Conseil général relatif à la gestion du fonds social européen (FSE) sur la période 2014-2020.

– Avis du département de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat de développement territorial « Grand Paris Est Noisy-Champs, territoire de la transition énergétique ».

– Convention territoriale globale de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales et le Département de la Seine-Saint-Denis.

– Demande de prestations de conseil au Payeur départemental.

– Remplacement d’un conseiller général au conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement de la Plaine de France.

– Bilan d’activité 2012 des services départementaux.

– Deuxième étape de déconstruction de la cité administrative n°2 dans le parc de la Bergère.