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Conseil général du 18 décembre 2008
vendredi 5 décembre 2008, par
Veuillez trouver ci-joint, le dossier du Conseil général pour la séance du 18 décembre 2008 à 10h dont l’ordre du jour est le suivant :
– Agenda 21 de la Seine-Saint-Denis
– Adhésion du Département à Paris Métropole
– Admission en non-valeur 2008 et restes à recouvrer arrêtés au 31 décembre 2007
– Autorisation de mandatement des dépenses sur l’exercice 2008
– Modification du tableau des emplois
– Indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de catégorie B
– Aménagement du territoire - Réseaux de communications à très haut débit
– Dossier d’approbation de la réalisation du boulevard urbain de Clichy-la-Garenne et de Saint-Ouen entre la rue Pierre et le boulevard Victor Hugo (RD410)
– SODEDAT 93 - SIDEC - Rapport des conseillers généraux - Exercice 2007
– Action foncière - ZAC départementale du Cornillon sud à Saint-Denis et opération CGR à Stains - Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité remis par la Société d’Ingénierie et de Développement Économique (SIDEC) pour l’année 2007.
– Annexes au bilan d’activité des services du Département de l’année 2007
Consultables au SACG
DÉSIGNATION
– Agence régionale pour la nature et la biodiversité d’Ile-de-France - NATUREPARIF - Désignation du représentant du Département
COMMUNICATION
– Compte-rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 322-11 du Code général des Collectivités territoriales (Marchés sans formalités préalables)
– Compte-rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 322-11 du Code général des Collectivités territoriales (Marchés à procédure adaptée)