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Conseil général du 18 juin 2009
mercredi 10 juin 2009, par
Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 18 juin 2009 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Compte de gestion du payeur départemental pour 2008.
– Compte administratif pour l’année 2008.
Le compte administratif et ses annexes sont disponibles au SACG
– Mesures en faveur du logement.
– Plan de mobilisation pour les transports en Ile-de-France - Mise en œuvre et financement.
– Revalorisation de la prime d’encadrement pour certains grades de la filière médico-sociale et ajustement des corps d’équivalence.
DÉSIGNATIONS
– Fusion entre les Sociétés d’économie mixte SODEDAT 93 et SIDEC – Désignation
– Modification des désignations à la commission de médiation.
COMMUNICATION
– Premier bilan des mesures nouvelles pour la réussite scolaire.
– Bilan d’activités des services du Département.
– Compte rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des Collectivités territoriales (Marchés sans formalités préalables).