Conseil général du 18 novembre 2010

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 18 novembre à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Contribution aux débats publics sur les réseaux Arc express et transport public du Grand Paris.

– Projet de décret relatif à la consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises.

– Révision de la charte départementale de la sectorisation et mise en place du comité départemental de suivi et d’évaluation de la sectorisation.

– Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement et de fonctionnement sur l’exercice 2011.

– Sequano Aménagement – Rapport des conseillers généraux pour l’exercice 2009.

DESIGNATION

– Désignation de conseillers généraux aux conférences de territoires de santé.

– Comité départemental de l’aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS) – Désignation du représentant du Département.

COMMUNICATION

– Rapport spécial sur la dette.

– Bilan d’activité et de budget par programmes 2009 – Annexes.
(Document consultable au SACG)

– Communication de la décision modificative de fonctionnement et d’investissement pour l’exercice 2010 de l’Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine.