Conseil général du 18 septembre 2014

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 18 septembre (à 9 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Information sur l’ouverture de douze collèges à la rentrée scolaire 2014-2015.

– Approbation de la charte du canal de l’Ourcq à grand gabarit portant sur le paysage, les usages et l’aménagement.

– Soutien aux librairies indépendantes de Seine-Saint-Denis – Exonération de la part départementale de la contribution économique territoriale.

– Tangentielle nord – Adoption de l’avenant n° 2 au protocole cadre.

– Ajustement du coefficient multiplicateur applicable aux tarifs de référence de la taxe départementale sur la consommation finale d’électricité.

DÉSIGNATION

– Conseil d’administration d’Immobilière 3F – Désignation d’un représentant du Département.